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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG GROUPE
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zero faute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

zero faute
AG GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
3897535
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
zero faute de AG GROUPE

Présentation de la marque zero faute

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « zero faute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG GROUPE domicilié(e) ZA DE BEL AIR - 17230 - ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 687 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AG GROUPE, M. FRANCK ARTU domicilié(e) ZA DE BEL AIR - 17230 - ANDILLY - France.

La marque zero faute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20 24 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zero faute est expirée depuis le 15 février 2022.

AG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : IK IDKID'S


AG GROUPE, SARL - ZA DE BEL AIR - 17230 - ANDILLY - France - SIREN 538687880


AG GROUPE, M. FRANCK ARTU - ZA DE BEL AIR - 17230 - ANDILLY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 11 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°771297 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes.